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Le quotient Familial |
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> Mode de calcul
Afin de trouver la tranche correspondant à ses revenus, il faut : - Faire le cumul des revenus de Monsieur et Madame et le diviser par le nombre de mois travaillés dans l’année
Afin de trouver la tranche correspondant à ses revenus, il faut : - Faire le cumul des revenus de Monsieur et Madame et le diviser par le nombre de mois travaillés dans l’année > Simulation |
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| Détermination des tranches : A : QF < 411,61 B : 411,61 <= QF < 549,12 C : 549,12 <= QF < 686,48 D : 686,48 <= QF < 823,68 E : 823,68 <= QF < 1029,64 F : 1029,64 <= QF < 1235,45 G : 1235,45 <= QF < 1475,86 H : 1475,86 <= QF < 1716,12 I : QF >= 1716,12 * ou nombre de parts fiscales pour le Conservatoire |
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| > Constitution du dossier famille Le quotient familial est actualisé au 1er janvier de chaque année. Voici la liste des documents à fournir pour les centres de loisirs (matin-soir-mercredi-vacances scolaires), les études surveillées, le conservatoire, la crèche familiale (PSU), les haltes-garderies, les séjours d’été : Tous ces documents doivent être fournis sous forme de photocopie au service facturation.
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